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Lexique

TOUS RISQUES CHANTIER


Les garanties de ce contrat qui couvre l'ensemble du chantier, c'est à dire le bâtiment en cours de construction, comprennent notamment l'incendie, les explosions et le vol. Sont garanties les personnes mentionnées par le contrat, l'assureur Tous risques chantier disposant d'un recours à l'égard de l'entreprise responsable. Il y a normalement exclusivité dans le temps entre la police T.R.C. (qui s'applique pendant la durée du chantier) et les polices decennales, qui démarrent normalement à la réception de travaux, soit à la fin du chantier.Toutefois, la T.R.C. peut porter sur des dommages après réception lorsqu'est prévu une garantie de maintenance.
 
 
 




























La taxe d'aménagement