Lexique
TOUS RISQUES CHANTIER
Les garanties de ce contrat qui couvre l'ensemble du chantier, c'est à dire le bâtiment en cours de construction, comprennent notamment l'incendie, les explosions et le vol. Sont garanties les personnes mentionnées par le contrat, l'assureur Tous risques chantier disposant d'un recours à l'égard de l'entreprise responsable. Il y a normalement exclusivité dans le temps entre la police T.R.C. (qui s'applique pendant la durée du chantier) et les polices decennales, qui démarrent normalement à la réception de travaux, soit à la fin du chantier.Toutefois, la T.R.C. peut porter sur des dommages après réception lorsqu'est prévu une garantie de maintenance.